Offres d'emplois
1
Directeur PMI et prévention santé (x1)
Le Conseil départemental
ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE
Mot du Président
Le Président
Libre expression
Les élus
Commissions thématiques
Délibérations
Discours
INSTITUTION
Historique
Les Présidents depuis 1977
Fonctionnement
Budget
Compétences
Services administratifs
Les 10 hautes rémunérations
TERRITOIRE
Les cantons
Les communes
MISSIONS
Action sociale
Éducation & Formation
Environnement
Aménagement & Infrastructures
Économie & Emploi
Culture & Patrimoine
Transports
Sports
1
REPRÉSENTATIONS EXTÉRIEURES
Délégation à La Réunion
Délégation à Paris
CONSEILS CONSULTATIFS
CCEEM
CESEM
NOUS REJOINDRE
Offres d’emplois
DIRECTIONS/SERVICES
1
Solidarités
ENFANCE ET FAMILLE
Secours exceptionnel
Aide à domicile
Adoption
ADULTE EN DIFFICULTÉ
Un logement pour tous
Puis-je bénéficier du RSA ?
1
L'Europe
HISTORIQUE
Rupéïsation de Mayotte
FONDS DE DÉVELOPPEMENT
10e FED régional
10e FED territorial
L'EUROPE S'ENGAGE
Réalisations de l’Europe
1
Services en ligne
AIDES ET SUBVENTIONS
Aides aux entreprises
Demande de bourses (DPSU)
Appels à projets
Le CD976 soutient mon projet
AU QUOTIDIEN
Recueil des actes administratifs (RAA)
Marchés publics
Offres d'emplois
RESSOURCES DOCUMENTAIRES
Aides aux communes
Statistiques portuaires
VIE PRATIQUE
Bibliothèque départementale
Documentation / Téléchargements
1
Nos dossiers
L'EUROPE S'ENGAGE
Réalisations de l’Europe
Programmes horizontaux
ENVIRONNEMENT
La DEDDE
Le SRCE
Le PEDMA
La PPE
ÉCONOMIE
Octroi de mer
AMÉNAGEMENT
Le SAR
1
Pratique
SCHÉMAS DÉPARTEMENTAUX
Enfance et Famille
Autonomie
PUBLICATIONS
La Voix du Département
Mahabari
Rapports d’activité
Spécial Musée de Mayotte
MayotteMag
Autres
MÉDIATHÈQUE
La photothèque
La vidéothèque
La logothèque
NOS SITES
SAR
Salon du Livre
Jeux des îles
Subventions en ligne
Bourse d’études (DPSU)
1
SALLE DE PRESSE
Communiqués de presse
Dossiers de presse
Liens utiles
DE VOUS À NOUS
Nous contacter
Plan d'accès
Mentions légales
NOUS SUIVRE
Sur Facebook
Sur Twitter
Notre Web TV
1
Actualité
Subventions
La plateforme dématérialisée
Notice d'utilisation
Ma demande en ligne
Appels à projets
Les AAP en cours
Les recueils des actes
RAA
RAA n° 197
Publication régulière
Avril 2023
Publié le :
26 avril 2023
Télécharger
RAA n° 196
Publication régulière
Mars 2023
Publié le :
5 avril 2023
Télécharger
RAA n° 195
Hors-série n°003
Octroi de mer applicable à Mayotte
La délibération N°DL_AP2023_0019 relative à la modification des taux de l’octroi de mer applicable dans le Département de Mayotte, adoptée lors de l’ Assemblée Plénière du 15 mars 2023.
Publié le :
21 mars 2023
Télécharger
RAA n° 194
Hors-série n°002
Mars 2023
Publié le :
1 mars 2023
Télécharger
RAA n° 193
Hors-série n°001
Février 2023
Modifiant le RAA de Décembre 2022
Publié le :
1 février 2023
Télécharger
Autres recueils
RAA de 2023
RAA de 2022
RAA de 2021
RAA de 2020
RAA de 2019
RAA de 2018
RAA de 2017
RAA de 2016
RAA de 2015
RAA de 2014
RAA de 2013
RAA de 2012
RAA de 2011
Dans cette rubrique
Les recueils des actes
Marchés publics
Offres d'emplois
Votre candidature en ligne
Autres recueils
Les RAA de l'année 2015
Les RAA de l'année 2014
Les RAA de l'année 2013
Les RAA de l'année 2012
Les RAA de l'année 2011
Ça peut vous intéresser
Un futur « gymnase » à M’tsangamouji en vue des Jeux des Iles 2027
Le Département remet sa contribution en faveur des langues régionales à Roselyne Bachelot-Narquin
CP du 18 mars 2021 : relevé des principales décision
Notre Web TV
L’esclavage à Mayotte : une réalité historique
Lire la vidéo
Visitez aussi…
